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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY"
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ETOILE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE D'OR
S.A. "SOCIETE REMY"

Numéro de dépôt :
92407852
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque ETOILE D'OR

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY" domicilié(e) 82 Rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet "E.F.A.C." - France.

La marque ETOILE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE D'OR est expirée depuis le 28 février 2002.

"SOCIETE REMY" a également déposé les autres marques suivantes : LES PUCES BASTILLES , LES ANNEES FOLLES , REMY


S.A. "SOCIETE REMY" - 82 Rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France - SIREN 612039529


Cabinet "E.F.A.C." - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales.Ameublement : meubles, glaces (miroirs), cadres.Art de la table : verrerie, porcelaine, faïence, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.Tissus, tapisserie, couvertures de lit et de table.Tapis, revêtements de sols, tentures murales

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.